COMMANDE PUBLIQUE - AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE EMILE ZOLA A KINGERSHEIM CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DES 1ER ET 2E ETAGES DU BATIMENT B & TRAITEMENT DES FACADES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU «FESTIV’ALSACE JEUNES 2011» DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (2011-2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2011 (PREMIERE LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROROGATION DE LA DUREE DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) : CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DE SERVICES À LA PERSONNE. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin